Qu'est-ce qu'un crime d'immigration?
UNE crime aggravé est une catégorie de Infraction pénale et qui est défini dans le Droit de l'immigration et de la nationalité .
Au États Unis , une crime , est communément traduit par crime , c'est un la criminalité ; c'est-à-dire que c'est un crime grave qui est puni d'un au moins un an de prison .
Si une condamnation qualifie de crime aggravé , déclenche la pire de toutes les conséquences possibles sur l'immigration, y compris la déportation obligatoire, le détention obligatoire et la disqualification tout dispense discrétionnaire de l'expulsion .
Définition d'un crime aggravé
Depuis son ajout en 1988 Ce terme a connu une grande expansion, des crimes véritablement aggravés, aux simples crimes graves, aux crimes de droit commun puis aux crimes mineurs, pour finalement englober une série de ce qu'on ne peut appeler que des crimes mineurs.
Toute condamnation qui répond à cette définition est un crime, quelle que soit la date de la commission ou de la condamnation. Si cela correspond à la définition, c'est un crime même si c'est un délit.
La loi sur l'immigration qui définit les délits aggravés contient 35 définitions, dont certaines contiennent de nombreuses infractions pénales individuelles.
Cependant, de nombreuses condamnations ne correspondent à aucune des définitions des infractions graves. Il est important de connaître les règles permettant de déterminer si une condamnation est considérée comme une condamnation pour crime aggravé, afin d'identifier les condamnations qui ne correspondent pas à la définition.
Par ailleurs, de plus en plus d'avocats pénalistes apprennent à éviter les condamnations pour crime aggravé en changeant la langue de l'infraction pénale sur laquelle un plaidoyer de culpabilité ou de non-concurrence est déposé.
Environ la moitié des crimes aggravés ne sont des crimes aggravés que si une peine d'un an ou plus a été prononcée (qu'elle soit ou non avec sursis). L'autre moitié sont des crimes aggravés quelle que soit la peine.
Par conséquent, l'une des choses les plus importantes qu'un avocat pénaliste puisse faire - dans les cas où la peine est importante - est d'obtenir une peine de moins d'un an.
Conséquences d'un crime aggravé
Dans le même temps, le Congrès - négociant sous le titre vraiment répréhensible de la catégorie - a attribué des conséquences de plus en plus graves à ceux qui relèvent de la définition du terme. Premièrement, il constitue un motif d'expulsion pour les non-ressortissants ayant subi une ou plusieurs condamnations pour crime aggravé.
Un immigrant qui n'a pas encore été naturalisé pour la citoyenneté américaine peut être expulsé pour une condamnation pour crime aggravé. Étant donné qu'une condamnation pour crime aggravé disqualifie également un immigrant de presque toutes les formes d'allègement de l'expulsion qui pourraient autrement être disponibles dans le cadre d'une procédure de renvoi, elle entraîne une expulsion obligatoire . Une fois expulsé, le non-ressortissant ne pourra jamais légalement retourner vivre aux États-Unis.
Deuxièmement, une condamnation pour crime disqualifie les non-ressortissants devant le tribunal de l'immigration d'un nombre croissant de formes de réparation, et les expose à des conséquences négatives supplémentaires sur l'immigration.
Troisièmement, il sert de déclencheur à la privation d'un grand nombre de droits procéduraux au cours de la procédure d'éloignement.
Enfin, une condamnation pour crime aggravé a deux conséquences graves pour les non-ressortissants reconnus coupables de retour illégal après l'expulsion : elle augmente la peine de prison fédérale maximale à 20 ans et augmente le niveau de base du crime jusqu'à 16 niveaux, doublant ou triplant en fait la peine peine de prison prononcée.
Solutions aux problèmes de crime aggravés
Les avocats de l'immigration ils doivent apprendre les règles pour pouvoir faire valoir devant le tribunal de l'immigration qu'une certaine condamnation n'est pas un crime aggravé, évitant ainsi les conséquences d'un crime aggravé sur l'immigration. Ces arguments sont présentés dans Aggravated Serious Crimes, précité.
Les avocats spécialisés en immigration doivent également vérifier très attentivement le dossier de condamnation pour voir si l'avocat pénal d'origine a pu obtenir une condamnation pour un crime non aggravé en premier lieu.
Enfin, lorsqu'une condamnation est considérée comme un crime aggravé, l'immigrant peut devoir demander un recours après condamnation auprès du tribunal de l'immigration, afin que la condamnation pour crime aggravé puisse être annulée pour cause d'invalidité légale, ce qui éliminera le condamné et évitera son conséquences négatives pour l'immigration.
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Les références:
https://nortontooby.com/node/649
Contenu
- Qu'est-ce qu'un crime d'immigration?
- Définition d'un crime aggravé
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